Mise-à-jour : 11 mars, 2025
Acceptation et modification des conditions d'utilisation
L’utilisation du site internet avecungrandm.com (ci-après nommé le « Site Web ») de la compagnie propriétaire Avec Un Grand M (« Avec Un Grand M ») implique l’acceptation des conditions d’utilisation énoncées dans ce document (ci-après les « Termes »). En utilisant ce Site Web, l’internaute (« l’Utilisateur ») indique qu’il a lu et compris les Termes et qu’il accepte de les respecter en tout temps.
En cas de non-acceptation des Termes stipulés dans les présentes conditions d’utilisation, l’Utilisateur se doit de renoncer à l’accès des services proposés par le Site Web. Avec Un Grand M se réserve le droit de modifier unilatéralement et à tout moment le contenu des présents Termes.
Les présentes Conditions d’Utilisation sont des conditions spécifiques qui ont uniquement trait à l’utilisation du Site Web. Pour des informations sur nos autres termes légaux, consulter notre Politique de protection des renseignements personnels et politique de confidentialité
Contexte
Le Site Web est exploité par Avec Un Grand M, une personne morale qui a son siège social à [ addresse ]
Usage personnel
Le Site Web est mis à la disposition des internautes exclusivement pour usage personnel et non commercial.
Description du service
Le Site Web offre des renseignements aux internautes qui désirent s’informer sur Avec Un Grand M.
Hébergement du Site Web
Le Site Web est hébergé chez Groove Digital. Groove Digital est régis par sa propre Politique de confidentialité, ainsi que ses propres termes d’utilisation.
Liens vers d'autres Site Web
Notre site peut contenir des liens vers des sites externes. Nous ne contrôlons pas ces sites et ne sommes pas responsables de leur contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel. Nous déclinons toute responsabilité pour les dommages ou pertes résultant de l'utilisation ou de la confiance accordée à ces sites.
Contenu du Site Web
L'information du Site Web provient principalement de Avec Un Grand M, et secondairement de sources externes. Avec Un Grand M s'efforce d'assurer l'exactitude, l'actualité et la fiabilité du contenu, qui est régulièrement révisé. Néanmoins, certaines modifications récentes pourraient ne pas y figurer. Dans ce cas, veuillez en informer Avec Un Grand M.
Limitation de responsabilité
Sauf stipulation contraire dans les présentes, Avec Un Grand M ne garantit ni l'accès ininterrompu ou sans erreur au Site Web, ni l'exactitude, la qualité, la fiabilité ou l'exhaustivité des informations et résultats obtenus par son utilisation, et exclut toute autre garantie ou condition, expresse ou implicite, dans la mesure permise par la loi. L'Utilisateur renonce à tout recours contre Avec Un Grand M en cas d'échec ou de difficulté à solliciter un service du Site Web en raison de son dysfonctionnement.
Responsabilités de l'utilisateur
Pour une sécurité optimale, il est recommandé d'utiliser un navigateur récent compatible SSL (chiffrement 128 bits), d'effacer le cache après chaque transmission de données et de protéger vos identifiants (code d'accès, mot de passe). Avec Un Grand M décline toute responsabilité en cas d'usage non autorisé de ces informations. En cas de compromission de leur confidentialité, veuillez nous en informer immédiatement pour prévenir toute fraude.
Indemnité
L’Utilisateur indemnisera Avec Un Grand M de toute responsabilité, coût, action, dommage ou dépense liés à son utilisation du Site Web ou à la violation de ces dispositions.
Avec Un Grand M détient les droits de propriété intellectuelle sur le contenu de ce Site Web, incluant documents, photos, fichiers audio, données, compilations et autres œuvres, ainsi que ses marques de commerce.
Intégrité de l'information
Un Grand M garantit l'intégrité de l'information telle qu'elle apparaît sur le Site Web. Sa responsabilité cesse dès que les données sont altérées, téléchargement ou non. En cas de divergence, le texte officiel prévaut.
Propriété intellectuelle
Avec Un Grand M détient des droits de propriété intellectuelle exclusifs sur tous ses documents, incluant les droits d’auteur, les marques de commerce et les brevets.
Par exemple, les compilations de données sur ce site sont protégées par droit d’auteur au même titre que toute autre œuvre multimédia, littéraire, musicale ou artistique.
Toute utilisation de ces éléments par des tiers requiert l'autorisation préalable d'Avec Un Grand M, sauf indication contraire ou exceptions légales. Ceci inclut la reproduction, le stockage et la mise en mémoire à des fins non expressément permises.
Pour toute utilisation commerciale (reproduction, stockage, téléchargement, traduction, présentation publique de sons ou d'images, communication par télécommunication, etc.), une autorisation préalable d'Avec Un Grand M est requise. Veuillez contacter Avec Un Grand M via les coordonnées indiquées dans la section « Nous joindre » du site.
Enfin, l'utilisateur ne doit ni supprimer le nom de l'ayant droit ni modifier le contenu de ces œuvres sans autorisation, sous peine de violer les droits moraux.
Lois applicables
Ces Termes sont régis et interprétés conformément aux lois de la province du Québec.
Contact
Pour toute question sur ces termes, veuillez vous adresser à :
Geneviève Mercier
Avec Un Grand M
[ addresse ]
[ téléphone ]
[email protected]
avecungrandm.com
Date de dernière modification : Mars 2025
Consultez également:
Nos Politique de protection des renseignements personnels et politique de confidentialité
2025 © Avec Un Grand M